Lois, règlements et actes administratifs relatifs à la dialyse.
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité « traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale »
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De la maîtrise ouvrière aux carrières de technicien supérieur hospitalier
Complétant le décret initial 2011-744 du 27 juin 2011, un arrêté daté du 12 octobre ouvre désormais l’accès de la maîtrise ouvrière aux carrières de technicien supérieur hospitalier (TSH).
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Décret n° 2011-745 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
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Décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
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CIRCULAIRE N°DHOS/E4/AFSSAPS/DGS/2007/52 du 30 janvier 2007 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l’hémofiltration et de l’hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé.
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Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité « traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale »
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Décret n° 2005-213 du 2 mars 2005 relatif à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge et modifiant le code de la santé publique
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Décret no 94-140 du 14 février 1994 portant modifications de certaines dispositions relatives à la nouvelle bonification indiciaire et portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière
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LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
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Décret n° 2003-1271 du 23 décembre 2003 modifiant le décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
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Décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 portant modification de dispositions statutaires relatives au corps des adjoints techniques et modifiant le décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
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Décret n° 2003-507 du 11 juin 2003 relatif à la compensation et à l’indemnisation du service d’astreinte dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.
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CIRCULAIRE DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n° 2002/243 du 22/04/2002 Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
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CIRCULAIRE N° DGS/VS4/98/771 du 31 décembre 1998 Relative à la mise en oeuvre de bonnes pratiques d’entretien des réseaux d’eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public.
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Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique
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Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique
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Circulaire DHOS/SDO n° 228 du 15 mai 2003 relative à l’application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002
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Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux
le 5 décembre 2001 – N°2000-1154
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Circulaire sur l’Hémodiafiltration en ligne
le 7 juin 2000 – N°2000-311
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Circulaire sur le traitement d’eau
le 20 juin 2000 – N°2000-337
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé
Récapitulatif
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Décret no 97-1048 du 6 novembre 1997 relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)
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