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Décret n° 2011-745 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers |
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Décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers |
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Décret
n° 2005-213 du 2 mars 2005 relatif à
la commission des relations avec les usagers et de la qualité de
la prise en charge et modifiant le code de la santé publique |
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LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé |
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Décret n° 2003-1271 du 23 décembre 2003 modifiant le décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière |
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CIRCULAIRE DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4
n° 2002/243 du 22/04/2002Relative
à la prévention du risque lié aux légionelles
dans les établissements de santé. |
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Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique |
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Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique |
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Circulaire DHOS/SDO n° 228 du 15 mai 2003 relative à l’application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002 |
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Maintenance et
contrôle de qualité des dispositifs médicaux le 5 décembre 2001 - N°2000-1154 |
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Circulaire
sur l'Hémodiafiltration en ligne le 7 juin 2000 - N°2000-311 |
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Circulaire
sur le traitement d'eau le 20 juin 2000 - N°2000-337 |
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Sécurité
sanitaire dans les établissements de santé Récapitulatif |